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Startup et litiges juridiques : 7 conseils

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L’homme est un loup pour l’homme.

Si vous avez crée votre entreprise de zéro après quelques années de carrière dans de grandes entreprises, alors vous avez sans doute fait le constat de cette phrase qu’on nous apprend en classe de philo, en terminale.

Là où vous étiez protégé par le nom et les moyens de votre employeur, vous n’êtes plus qu’un oisillon que d’aucuns voient comme un pigeon facile à plumer. De là la source de bien des litiges.

Comment les prévenir ? Comment guérir ?

Prévenir

Prendre conseil

Un avocat d’affaire, c’est coûteux : 250€ à 300€ de l’heure. Un expert-comptable, un peu moins, mais cela reste une somme : 150€ de l’heure au bas mot. Voilà des sommes dont on est bien tenté de faire l’économie quand on lance son entreprise, concentré que l’on est sur le lancement du site puis sa promotion.

C’est compréhensible mais pas nécessairement une bonne idée. Quid si le prestataire qui a réalisé votre site conserve la propriété du code parce que vous n’avez pas inclus la bonne mention légale dans votre accord ? Quid s’il vous livre bien un site mais totalement bogué ou avec des semaines de retard ? Etc.

De fait, il existe certains cabinets qui proposent des formules forfaitaires à l’année avec consommation au besoin, par exemple : 1 000€ pour x heures de conseil. J’ai employé une telle formule avec un cabinet de conseil en ressources humaines et, par exemple, lorsque j’avais une promesse d’embauche à réaliser, je la rédigeais après recherches sur Internet et je leur envoyais mon travail pour validation.

Formaliser tous les accords par écrit

Vous connaissez l’adage : la parole s’envole et les écrits restent. Que vous ayez les moyens ou pas de payer un conseil, il me paraît fortement conseillé de formaliser tout accord par écrit. Il n’est pas nécessaire que ce soit par voie de lettre recommandée avec accusé de réception : un simple e-mail avec accord en retour fait l’affaire.

Il faut alors inclure les rubriques de bases : dénomination des parties, objet de l’accord, dates de début et de fin de l’accord, engagements des parties, conditions financières (montant, mode et délai de paiement) et  conditions de sortie.

Guérir

C’est trop tard, c’est le clash 🙁 Que faire ?

Ne pas réagir à chaud

J’ai lu je ne sais plus où que Napoléon s’imposait au moins 24h avant de réagir à des nouvelles contrariantes. De fait, cela ne fait que tendre la relation et compromettre les chances, si maigres soient-elles, d’arrangement.

Bien sûr, a fortiori, ne pas réagir à chaud… par écrit ! Cela va du reste sur ce point bien au-delà de la réaction à chaud : l’écrit est un mauvais moyen de se faire comprendre, les nuances relationnelles passent plus difficilement, les ambiguïtés se glissent sans qu’on y prenne garde, etc. L’oral est préférable de beaucoup.

Prendre conseil

Ce conseil reste bien sûr valable ici aussi. Interrogez vos associés, vos relations, des forums sur Internet, des personnes qui ont été en relation avec votre « adversaire », etc. Bref, essayez d’obtenir des sons de cloches de personnes désengagées de l’affaire afin de comprendre la situation de la façon la plus objective possible. Cela suffit parfois à permettre la formulation d’un accord.

Utiliser un intermédiaire

Quand la relation est très dégradée, il peut être utile de faire intervenir un tiers – un associé ou autre. Quelque fois, c’est simplement l’ego qui empêche le premier pas, et quand c’est un tiers qui le fait, cela peut débloquer la situation.

L’entreprise, pas l’ego

Être chef d’entreprise, c’est veiller aux intérêts de l’entreprise dont on a la charge. C’est en fait être au service de son entreprise. Du coup, employer son pouvoir (= ses responsabilités) pour satisfaire son ego au mépris des intérêts de son entreprises est à mon avis une faute qui peut s’avérer coûteuse.

Accepter des compromis, passer outre, lâcher du lest, quoi qu’il en coûte personnellement, peut être la bonne décision.

Par exemple, je me suis retrouvé dans une situation de conflit avec mon ancien expert-comptable. Le deal était au forfait et il a refusé de me livrer la liasse fiscale au pretexte qu’il aurait passé trop de temps et n’acceptait de la réaliser que contre débours supplémentaire. J’étais à 100% dans mon droit dans cette affaire mais la situation devenait problématique pour l’entreprise (liasse à fournir aux investisseurs, à la banque, au fisc pour le CIR, etc.). J’ai décidé, plutôt que d’obtenir gain de cause avec certitude mais dans un délai très incertain, de confier le dossier à mon nouveau comptable. (Vais-je par la suite porter l’affaire devant l’ordre des experts-comptables ? Je ne sais pas encore mais, en tous cas, ce n’est pas la priorité.

Un mauvais accord plutôt qu’un bon procès

Vos actionnaires n’ont pas investi dans votre boîte pour gagner des procès mais des parts de marché. Aussi, tout ce qui ne sert pas cet objectif ou qui en distrait doit être traité écarté ou promptement résolu. L’adage donc qui veut qu’un mauvais accord est préférable à un bon procès est juste à mon sens. Vous gagnez du temps, vous restez concentré et c’est bon pour la santé nerveuse.

Conclusion

En deux mots : take the high road and keep the main thing the main thing.